La présente charte (la « Charte ») détaille la politique de Ty Détente en matière de données personnelles sur le site www.tydetente.com. Cette Charte vise à vous informer des conditions dans lesquelles Ty Détente collecte des données personnelles, des raisons pour lesquelles ces données sont collectées, l’utilisation qui en est faite et de vos droits, et elle s’applique à toutes les informations fournies par vous-même ou recueillies par Ty Détente lors de votre navigation sur le Site.
Lors de votre navigation sur le Site, Ty Détente peut être amené à collecter des données personnelles vous concernant. Les données personnelles regroupent en particulier :
• des données nominatives, telles que votre état civil, numéros de téléphone, adresse de votre domicile pour livrer votre commande, adresse email pour vous envoyer la newsletter, photographies que vous communiquez,
• des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les « cookies » ou les « adresses IP »). Vos données d’identification électronique permettent d’identifier ou de géolocaliser (sans être plus précis que la ville) votre terminal de connexion ou les pages consultées sur le Site au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour vous identifier de manière nominative.
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
Par l’intermédiaire du Site, vous pouvez être invité à communiquer à Ty Détente des données personnelles par exemple dans le cadre de la création d’un compte client, de commandes de produits ou d’une inscription à la newsletter.
2. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES PAR TY DETENTE
2.1 Finalités de la collecte des données
Au travers du Site, Ty Détente traite les données vous concernant qui sont nécessaires aux finalités suivantes :
• Gestion de votre inscription à la newsletter (inscriptions et désabonnements),
• Exécution et suivi de vos commandes de produits effectuées sur le Site,
• Réalisation de statistiques anonymes sur la fréquentation du Site,
• Permettre l’accès à certaines fonctionnalités du Site.
• Vous communiquer des informations relatives aux produits et/ou services et des messages de prospection commerciale,
• Réalisation d’enquêtes et sondages.
2.2 Conservation des données
Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées :
• Pour les commandes de produits: les données recueillies sont conservées pour les besoins de l’exécution de votre commande, puis pendant la durée nécessaire à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat ; ces données peuvent être archivées conformément aux dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés à l’occasion d’activités commerciales et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique.
2.3 Destinataires des données
Vos données à caractère personnel sont destinées aux services de Ty Détente concernés par vos demandes. Cependant :
- Lorsque vous commandez un produit sur le Site, les données personnelles que vous communiquez dans le cadre de la commande sont à destination de Ty Détente, ou de ses sous-traitants en charge d’exécuter ladite commande.
• En tout état de cause, il n’y a pas de transfert hors Europe et Ty Détente ne transmet pas vos données personnelles sauf :
o Si Ty Détente doit partager ces informations avec des tiers pour vous fournir le service que vous demandez, ou
o Si Ty Détente est sommée par une autorité judiciaire ou toute autre autorité administrative de lui communiquer les informations, ou
o Si vous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations.
2.4 Sécurité et confidentialité des données
Ty Détente s’est efforcé de mettre en place les précautions raisonnables pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès. Des mesures de sécurité technique et organisationnelle ont été instaurées à cet effet.
Ty Détente ne maîtrise cependant pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des internautes sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.
Ty Détente attache la plus grande importance à la protection et la sécurité de ses systèmes d’information.
3. MODIFICATION DE LA CHARTE
Ty Détente peut être amené à modifier la Charte et veillera à ce que vous en soyez informé de soit par une mention spéciale sur le Site, soit par un avertissement personnalisé notamment dans le cadre des envois de newsletters.
4. POLITIQUE DE DONNÉES PERSONNELLES RELATIVES AUX MINEURS
Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site ne leur est toutefois pas interdit car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans.
Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter tydetente.com pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations.